{"id":7270,"date":"2024-03-16T03:44:01","date_gmt":"2024-03-16T08:44:01","guid":{"rendered":"https:\/\/lions.financial\/?p=7270"},"modified":"2024-10-15T05:50:26","modified_gmt":"2024-10-15T10:50:26","slug":"framing-entity-buysell-agreement-insurance-for-business-owners","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/lions.financial\/fr\/framing-entity-buysell-agreement-insurance-for-business-owners\/","title":{"rendered":"Encadrement de la convention d'achat-vente d'une entit\u00e9 Assurance pour les propri\u00e9taires d'entreprise"},"content":{"rendered":"

De la gestion financi\u00e8re aux ventes, chaque op\u00e9ration commerciale est primordiale. De m\u00eame, il faut veiller \u00e0 ce que l'entreprise continue de prosp\u00e9rer sans interruption. Les chefs d'entreprise tirent parti de leur expertise pour obtenir un rendement maximal, mais ils ne restent qu'un certain temps. Des \u00e9v\u00e9nements impr\u00e9vus, tels que le d\u00e9c\u00e8s du chef d'entreprise, peuvent entra\u00eener des bouleversements dans l'entreprise.<\/p>\n

Il est judicieux d'acheter des conventions d'achat-vente pour \u00e9viter toute turbulence. En tant que propri\u00e9taire d'entreprise, vous devez bien comprendre toutes les facettes de leur pr\u00e9paration. Vous apprendrez ici comment cr\u00e9er une convention d'achat-vente avec plusieurs partenaires.<\/span><\/p>\n

Le contrat d'achat-vente pour votre entreprise<\/b><\/h3>\n

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Une convention d'achat-vente est un document juridiquement contraignant qui stipule la continuation d'une entreprise apr\u00e8s le d\u00e9c\u00e8s d'un propri\u00e9taire. Il existe deux grands types d'accords que vous pouvez pr\u00e9parer :<\/span><\/p>\n

Le contrat d'achat crois\u00e9 :\u00a0<\/b><\/h3>\n

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Cet arrangement permet aux propri\u00e9taires d'acheter et de d\u00e9tenir l'assurance-vie des autres actionnaires. Chaque propri\u00e9taire sera le b\u00e9n\u00e9ficiaire et paiera \u00e9galement les primes. Le montant de l'assurance d\u00e9pendra de l'int\u00e9r\u00eat de l'actionnaire. Si l'un des propri\u00e9taires d\u00e9c\u00e8de, le produit de l'assurance rach\u00e8tera ses int\u00e9r\u00eats \u00e0 sa famille ou \u00e0 sa succession. Ce plan peut \u00eatre difficile \u00e0 g\u00e9rer s'il y a plus de deux propri\u00e9taires.\u00a0<\/span><\/p>\n

La convention d'achat d'entit\u00e9 :<\/b><\/h3>\n

 <\/p>\n

Dans ce cas, l'entreprise ach\u00e8te la totalit\u00e9 des int\u00e9r\u00eats d'un propri\u00e9taire \u00e0 un co\u00fbt pr\u00e9d\u00e9fini et \u00e0 la suite d'un \u00e9v\u00e9nement d\u00e9clencheur. Elle est \u00e9galement connue sous le nom de liquidation des int\u00e9r\u00eats dans les sc\u00e9narios de partenariat. Dans le cas de l'utilisation d'une assurance-vie ou d'une assurance-invalidit\u00e9, l'entreprise est \u00e0 la fois le b\u00e9n\u00e9ficiaire et le propri\u00e9taire de la police. Elle peut utiliser le produit de la police pour investir dans les actions de l'associ\u00e9 d\u00e9c\u00e9d\u00e9 \u00e0 la suite du d\u00e9c\u00e8s ou de l'invalidit\u00e9.\u00a0<\/span><\/p>\n

L'accent est mis ici sur l'apprentissage des accords d'achat d'entit\u00e9s :<\/span><\/p>\n

Utilisation d'une convention d'achat-vente d'entit\u00e9 avec des partenariats multiples<\/b><\/h3>\n

Cet accord d'achat et de vente est efficace avec environ quatre \u00e0 cinq propri\u00e9taires. L'achat et la vente se font uniquement entre les propri\u00e9taires et les soci\u00e9t\u00e9s qui se retirent. Pour s'en pr\u00e9valoir, il faut \u00eatre copropri\u00e9taire de l'entreprise, qui doit \u00eatre un partenariat, une soci\u00e9t\u00e9 S, une soci\u00e9t\u00e9 C ou une soci\u00e9t\u00e9 professionnelle avec un petit groupe de propri\u00e9taires.\u00a0<\/span><\/p>\n

Ces formes d'accords sont plus faciles \u00e0 convertir en esp\u00e8ces. Les propri\u00e9taires d'entreprises \u00e0 actionnariat restreint r\u00e9investissent leurs b\u00e9n\u00e9fices dans leur entreprise. Cela se traduit par une augmentation des actifs de l'entreprise, mais r\u00e9duit les liquidit\u00e9s qu'ils peuvent utiliser pour acheter des actions. Dans cette forme de convention d'achat-vente, les propri\u00e9taires de l'entreprise ne sont pas tenus d'apporter les fonds n\u00e9cessaires \u00e0 l'accord. L'entreprise investit plut\u00f4t de l'argent pour acheter la convention d'achat-vente.<\/span><\/p>\n

Investir dans la police d'assurance-vie pour la convention d'achat-vente<\/b><\/h3>\n

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Ind\u00e9pendamment de ce type de convention d'achat-vente, l'entreprise peut utiliser la police d'assurance-vie pour financer une convention d'achat-vente. Dans ce cas, les propri\u00e9taires ou l'organisation ach\u00e8tent les polices d'autres propri\u00e9taires. Au d\u00e9c\u00e8s d'un associ\u00e9, les propri\u00e9taires des polices re\u00e7oivent le capital d\u00e9c\u00e8s des polices dans lesquelles ils ont investi. La famille de l'associ\u00e9 d\u00e9c\u00e9d\u00e9 re\u00e7oit l'argent en \u00e9change de sa participation dans l'entreprise. L'entreprise devient propri\u00e9taire, tandis que la famille re\u00e7oit les fonds en \u00e9change. Il existe diff\u00e9rents sc\u00e9narios pour analyser cette forme de financement.\u00a0<\/span><\/p>\n

Voici les avantages de l'utilisation de l'assurance-vie pour investir dans une convention d'achat-vente :\u00a0<\/b><\/h3>\n
    \n
  • Il fournit \u00e0 l'entreprise et \u00e0 ses propri\u00e9taires une somme forfaitaire qu'ils peuvent utiliser pour financer l'accord.<\/span><\/li>\n
  • Cela leur permet d'utiliser le produit plus rapidement car les recettes sont disponibles rapidement apr\u00e8s le d\u00e9c\u00e8s.<\/span><\/li>\n
  • Si les polices pr\u00e9voient suffisamment de prestations d'assurance int\u00e9gr\u00e9es, l'entreprise peut mobiliser des fonds pour racheter vos int\u00e9r\u00eats commerciaux apr\u00e8s une \u00e9ventuelle invalidit\u00e9 ou un d\u00e9part \u00e0 la retraite.<\/span><\/li>\n
  • Dans la plupart des cas, le produit de l'assurance-vie est exon\u00e9r\u00e9 d'imp\u00f4t. C'est pour les soci\u00e9t\u00e9s C qu'elles peuvent avoir \u00e0 payer l'imp\u00f4t minimum de remplacement ou AMT.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n

    Inconv\u00e9nients de l'utilisation des polices d'assurance-vie :<\/b><\/h3>\n

    L'utilisation d'une police d'assurance-vie comme fonds pour les conventions d'achat-vente pr\u00e9sente diff\u00e9rents avantages. Il y a aussi des inconv\u00e9nients auxquels il faut faire face :<\/span><\/p>\n

      \n
    • Comme les primes ne font pas partie des d\u00e9penses d\u00e9ductibles d'imp\u00f4t, vous pouvez obtenir des primes d'assurance-vie avec des dollars apr\u00e8s imp\u00f4t.<\/span><\/li>\n
    • Vous devrez payer des primes qui sont des d\u00e9penses r\u00e9currentes.<\/span><\/li>\n
    • En fonction du pourcentage de participation, vous devrez payer plus d'assurance pour les propri\u00e9taires ayant une participation plus importante dans l'entreprise.<\/span><\/li>\n
    • En ce qui concerne les facteurs comme l'\u00e2ge et la maladie, il peut y avoir des partenaires qui ne peuvent pas \u00eatre assur\u00e9s.\u00a0<\/span><\/li>\n<\/ul>\n

      Utilisation de l'assurance-vie collective pour financer une convention d'achat-vente<\/b><\/h3>\n

      L'expression \"assurance-vie collective\" d\u00e9signe une assurance couvrant un groupe d\u00e9termin\u00e9 de personnes. Les primes qui en d\u00e9coulent sont toutefois d\u00e9ductibles des imp\u00f4ts pour cette assurance-vie, mais pas dans les cas o\u00f9 une entreprise est b\u00e9n\u00e9ficiaire. Dans le cas d'une convention d'achat-vente, cela peut \u00eatre une solution de rechange, mais elle n'est g\u00e9n\u00e9ralement pas conseill\u00e9e.<\/span><\/p>\n

      R\u00e9flexions finales<\/b><\/h4>\n

      Assurer la continuit\u00e9 est un imp\u00e9ratif pour toute entreprise, mais cela ne se limite pas aux subtilit\u00e9s de la cr\u00e9ation de contrats d'achat-vente. L'achat de la police d'assurance-vie pour la financer est une autre t\u00e2che. C'est l\u00e0 que vous pouvez avoir besoin de l'aide de professionnels des finances. \u00c0 la Financi\u00e8re Lions, nous sommes une \u00e9quipe de professionnels exp\u00e9riment\u00e9s sur lesquels vous pouvez compter pour choisir le type de planification de la gestion des risques \u00e0 coordonner avec votre convention de rachat de parts d'associ\u00e9s en fonction de la structure de votre entreprise. Nous pouvons vous donner une id\u00e9e plus pr\u00e9cise des plans qui peuvent profiter \u00e0 votre entreprise \u00e0 long terme.<\/span><\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

      From financial management to sales, every business operation is paramount. Similarly, ensuring that the enterprise keeps thriving uninterruptedly also needs attention. Business leaders leverage their 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